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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 1 à 17
      Titre : 1.1. de la Banque de France
      Date : 1897/1999

      • 1135200514 AR 14 à 15
        Titre : 1.1.4. Réglementation interne : projet "Serveur réglementaire"
        Date : 1988/1993

        • 1135200514 AR 15
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.4. Réglementation interne : projet « Serveur réglementaire » Répertoire des circulaires, mises à jour : circulaire, projet de circulaire, liste, note, 1989-1992.
          Date : 1989-1992

      • 1135200514 AR 16 à 17
        Titre : 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique
        Date : 1984/1999

        • 1135200514 AR 16
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique Schéma directeur de l'informatique, actualisation : note, enquête, extrait de rapport du Comité central d'entreprise, rapport, compte-rendu de réunion, presse, schéma directeur, 1984-1987. Commission consultative des utilisateurs de l'informatique scientifique / Banque des Séries Monétaires et Economiques, préparations et séances : compte-rendu de réunion, note, rapport, 1986-1988. Centre d'intelligence artificielle (Cellule intégrée à la direction de l'Organisation et de Développements), présentation du séminaire « programmation orientée objet », documentation : rapport, presse, bulletin, exposé, 1990-1992.
          Date : 1984-1992

        • 1135200514 AR 17
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique Groupe de Stratégie Informatique, travaux (réunions, comité « sécurité de l'information », groupe « Inforoutes » / Internet) : rapport, compte-rendu de réunion, liste, plan, note, presse, 1990-1999.
          Date : 1990-1999

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 18 à 20
        Titre : 1.2.1. Organisation

        • 1135200514 AR 18
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Services de la direction, monographies : note, organigramme, plan, 1953-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 19
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Organisation et fonctionnement des services, études et projets du Bureau d'organisation : compte-rendu de réunion, note, plan, étude, 1952-1964. Section des Renseignements financiers et adressographie (Futur service des Informations sur Titres) , organisation et fonctionnement (dont rattachement à la direction des Titres en 1934, dissolution de la section de l'adressographie en 1961) : note, état, plan, projet, 1923-1992. Création d'un « Bureau central », fusion des services de guichet de la Banque centrale et du Bureau des Comptes directs, transfert d'activités de la direction des titres : plan, procès-verbal et compte-rendu de réunion, rapport, note, ordre du jour, état, projet, décision, presse, 1954-1960.
          Date : 1923-1992

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Envois de valeurs à Poitiers, organisation administrative, suggestions de modifications : note, imprimé. 1960-1973 Liaisons routières entre Paris et Poitiers, organisation, projet de suppression (dont étude statistique), relations avec Chronopost, Postadex, et Socia (Société anonyme international d’assurances et de réassurances) : police d’assurance, avenant, note, circulaire, presse, correspondance. 1986-1993

      • 1135200514 AR 20 à 22
        Titre : 1.2.2. Etudes et instructions

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